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Pierre Lemay
La clause pénale est particulièrement familière au droit des contrats. Elle devient néanmoins méconnue lorsqu'elle est stipulée en nature. Absorbée par les clauses pénales stipulant une somme d'argent et les clauses d'indemnisation forfaitaire, la singularité de la clause pénale en nature est menacée. En effet, au stade de sa qualification, deux séries de textes perturbent la reconnaissance de la clause pénale en nature : la récente ordonnance relative du droit des obligations mais aussi la réforme du droit des sûretés de 2006. Ses effets sont eux aussi controversés : une clause pénale en nature peut- elle être révisée ? Selon quelles modalités ? Par ailleurs, quel sort réserver à une telle clause dans le cadre d'une procédure collective du débiteur ? Autant de questions que la notion de clause pénale en nature fait jaillir.
