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Julie Traullé
Empruntée aux droits anglo- saxons et allemands, la notion de préjudice économique « pur » pourrait- elle être utilisée en droit français, afin de contenir la responsabilité civile dans des limites économiquement raisonnables ? Au flux de l'indemnisation qui prévaut actuellement en ce domaine, ne faut- il pas préparer un reflux pour l'avenir ? L'étude de la littérature économique et du droit comparé invitent à apporter une réponse négative à cette question. Une moindre réparation du préjudice économique « pur » ne s'impose pas. Pour autant, il convient de ne pas ignorer l'écueil du droit français qui est relevé lorsqu'un tel recul de la réparation est proposé, à savoir l'absence de définition claire des objectifs assignés à la responsabilité civile.
