Acceso usuarios
Carlo Busacca
En analysant les textes des juristes classiques sur le dépôt irrégulier, soumis à diverses interprétations doctrinales, l’auteur remarque comment les différentes hypothèses sur certains aspects de ce contrat sont traités dans les textes de Quintus Cervidius Scaevola, Papinien, Paul et Ulpian (quelquefois, il y a l’intérêt, probablement en raison de l’influence de παρακαταθήκη hellénistique) alors qu’il n’y a aucune mention du contrat dans les textes des juristes classiques précédents. Contre l’orientation doctrinale prédominante, qui assigne toute la configuration du contrat aux compilateurs des Digesta, l’auteur exclut l’existence et le fonctionnement de ce contrat pendant la période Justinienne sur la base du silence absolu de sa régulation dans les Institutions, dans la Paraphrase de Théophile et les constitutions de Justinien incluses au sein du Code (où ce contrat n’est réglementé que dans certaines constitutions avant Constantin) et dans les Nouvelles; dans ces constitutions Justiniennes la prise en charge de l’argent (qui aurait pu être incluse de manière abstraite dans le dépôt irrégulier, en particulier en ce qui concerne le secteur bancaire) est incluse dans le prêt.
Analysing the textual panorama of classical jurisprudence regarding the so-called irregular deposit, object of divergent doctrinal interpretations, the author notes how various hypotheses regarding this institute are examined in texts by Cervidius Scaevola, Papinian, Paulus and Ulpian (in some, the stipulation of interests is foreseen, probably due to the influence of the Hellenistic παρακαταθήκη), while there is no mention of the institute in earlier classical jurists texts. Against the dominant doctrinal orientation, which attributes the complete configuration of this institute to the Justinian Compilers, the author excludes the existence and operation of the institute in the Justinian era, on the basis of absolute silence on its regulation in the Institutions, in the Paraphrase of Theophilus, in the Justinian constitutions collected in the Code (where the institute is just governed by pre-Constantinean constitutions) and in the Novels; in the latter, there are some hypotheses of consigning money, that can be abstractly included in irregular deposits, especially in banking.
