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Chistine Vézina
La pensée visionnaire de Santi Romano sur le concept d’ordre juridique ne cesse d’offrir, depuis sa première parution en italien en 1918 et sa traduction en langue française en 1975, un cadre théorique riche et porteur pour penser les relations entre le droit et la société. Près de 100 ans après sa parution, c’est cette pertinence toujours aussi fine et sans cesse renouvelée que Jean-Sylvestre Bergé, professeur de droit à l’Université de Lyon (Jean Moulin Lyon 3) et membre sénior de l’Institut universitaire de France, met en lumière dans son commentaire intitulé Les ordres juridiques, publié en 2015. Les travaux du professeur Bergé ancrés tout à la fois dans le droit national, européen et international et, en particulier, l’originalité de ses réflexions sur les « situations de circulation interterritoriale » lui permettent non seulement de démontrer la pertinence contemporaine de la pensée « prémonitoire » de Romano, mais aussi d’en dégager l’esprit pour favoriser l’émergence de nouvelles pistes théoriques. Cette réflexion synthétique trouve appui dans la richesse intellectuelle du parcours du professeur Bergé qui est engagé dans plusieurs équipes de recherche en droit international, comparé et européen et dont les travaux ont porté sur le droit international de la propriété intellectuelle, les interactions entre le droit international et le droit européen, l’européanisation du droit et le pluralisme juridique mondial. Le programme de recherche international et interdisciplinaire d’envergure qu’il dirige depuis 2016, intitulé « La circulation totale au-delà du contrôle et le droit », s’inscrit d’ailleurs dans la foulée de la proposition théorique sur les rapports entre le droit et les « réalités sociales construites méconnues » qu’il formule dans son commentaire de l’oeuvre de Romano.
Publié dans la conviviale collection « Tiré à part » des éditions Dalloz, qui veut permettre à un large public de s’approprier des textes fondamentaux, « souvent oubliés » et qui, de notre point de vue, constitue une lecture enrichissante tant pour les professeurs de droit que pour leurs étudiants des cycles supérieurs, le commentaire de Bergé (45 p.) est suivi d’extraits choisis de L’ordre juridique (84 p.) pertinents quant à la compréhension de la réflexion proposée. L’analyse est structurée en trois temps : hier, aujourd’hui et demain, ce qui permet au professeur Bergé de revenir sur la perspective institutionnaliste de Romano, de démontrer toute sa valeur heuristique pour expliquer, du point de vue du pluralisme juridique, les phénomènes juridiques contemporains et, enfin, de sortir de la pensée de Romano en vue de projeter des pistes de réflexion pertinentes pour l’avenir du champ des études juridiques.
Bien que l’ouvrage de Romano suive un plan formel en deux parties (« I – La notion de l’ordre juridique » et « II – La pluralité des ordres juridiques et leurs relations »), le professeur Bergé scinde la seconde partie pour aborder, au final, « trois blocs » plus à même de rendre compte de toute la portée de la pensée de Romano : 1) l’ordre juridique ; 2) la pluralité des ordres juridiques et le pluralisme juridique ; et 3) les rapports possibles ou impossibles entre les ordres. Le choix du titre du commentaire, qui appréhende l’ordre juridique au pluriel, n’est pas étranger à cette lecture tripartite de l’oeuvre car, selon le professeur Bergé, la question centrale n’est plus tant celle de l’existence ou des contours définitionnels de l’ordre juridique qui demeurent ouverts à des réalités « vaste[s] et protéiforme[s] », mais bien plutôt celle des « rapports qui se nouent » entre les divers ordres juridiques afin d’évaluer si cette conceptualisation permet de « comprendre, même partiellement, la société contemporaine et les défis auxquels elle est confrontée pour l’avenir ».
