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Pierre Tercier, Paolo Michele Patocchi, Jean Francois Tossens
This paper summarises the discussion that took place on 5 June 2015 in Geneva during a workshop organised by Francarbi on the aspects relating to the use of languages in international arbitration. The discussion included the perspective of all the participants in an arbitration, the contracting parties' views, counsel's perspectives and the arbitrators' approach. The discussion and the present account follow the time line in which issues are bound to arise, from the negotiation and drafting of the contract until the post-award stages, including setting aside proceedings and the enforcement of an award abroad.
Le présent compte-rendu de la discussion ayant eu lieu dans le cadre de l'atelier organisé par Francarbi le 5 juin 2015 à Genève évoque les différentes questions liées à l'usage des langues dans l'arbitrage international ; la discussion a distingué en particulier le point de vue des parties contractantes et des parties à la procédure, celui de leurs conseils et celui des arbitres, en fonction du moment où une question touchant à l'usage d'une langue particulière peut se poser, depuis la négociation et la rédaction du contrat jusqu'aux phases procédurales suivant la notification de la sentence (procès en annulation, exécution de la sentence à l'étranger).
