Resumen de La Cour de cassation

Jean-François Weber

• « Une institution compassée, un décorum suranné, un certain mystère qu'elle ne dissipe pas¿ à laquelle on fait appel pour rétablir une justice évidemment bafouée et dont, selon ses réponses, on estime qu'elle a - ou non - jugé à bon droit¿ qu'elle a malheureusement confirmé ou justement infirmé¿ qu'elle s'est enfermée dans un conservatisme étroit ou qu'elle s'est fourvoyée dans un laxisme regrettable... ». Ainsi est trop souvent perçue la Cour de cassation.

  L'ambition du livre de Jean-François Weber est de montrer, et démontrer, combien cette perception est éloignée de la réalité. Mutation radicale des méthodes, modes de fonctionnement transformés, intégration rapide des nouvelles technologies de l'information et de la communication, transparence accrue, meilleur accueil du justiciable¿ la Cour de cassation s'est adaptée aux évolutions contemporaines et aux transformations de la justice. Mais son ambition reste la même, constamment réaffirmée depuis deux siècles : juger précisément « à bon droit », ne pas juger des affaires, mais veiller résolument à la légalité des décisions rendues par d'autres juridictions et, donc, renforcer l'État de droit.

  Cet ouvrage se veut un démenti au propos de Montesquieu, selon lequel « la justice élève sa voix, mais elle a peine à se faire entendre dans le tumulte des passions »...

  Préface Introduction Le juge du droit Histoire et organisation Repères historiques Organisation administrative La Cour de cassation est une juridiction Une juridiction de l'ordre judiciaire...

  ...originale en raison de sa mission Organisation juridictionnelle de la Cour comme juge de cassation Les diverses formations de jugement Les acteurs du pourvoi en cassation Les organes d'aide aux acteurs du pourvoi en cassation « Assurer l'unité du droit dans toute la République » La procédure d'avis Les arrêts L'élaboration d'un arrêt de la Cour de cassation L'instruction du pourvoi Le jugement du pourvoi Les différents types d'arrêts La diffusion des arrêts de la Cour de cassation Les publications traditionnelles Le pôle internet-intranet La jurisprudence de la Cour de cassation Importance numérique Importance économique et sociale de la jurisprudence de la Cour de cassation La jurisprudence est-elle source de droit ? La rétroactivité de la jurisprudence Autres fonctions, autres missions Les autres formations juridictionnelles de la Cour de cassation Les formations juridictionnelles spécifiques Les formations juridictionnelles mixtes Les autres missions de la Cour de cassation La clef de voûte de l'institution judiciaire Assurer le rayonnement de l'institution judiciaire Participation des membres de la Cour à diverses autres activités Relations avec les juridictions suprêmes françaises et les juridictions européennes Les relations avec les juridictions suprêmes françaises Le Conseil constitutionnel Le Conseil d'État La Cour des comptes Les relations avec les cours européennes La Cour européenne des droits de l'Homme La Cour de justice des Communautés européennes Conclusion Annexes La diversité des Cours suprêmes dans le monde Lexique Bibliographie sommaire